En bref :

  1. Un émetteur peut fermer un ETF, le plus souvent faute d’encours suffisant.
  2. Le fonds est alors liquidé, ou fusionné dans un autre fonds.
  3. L’investisseur récupère la valeur de ses parts, il ne perd pas son capital du fait de la fermeture.
  4. Sur un compte-titres, le remboursement est imposable comme une vente. Dans un PEA, il ne l’est pas tant que l’argent reste dans le plan.

Pourquoi un ETF ferme

Un ETF doit couvrir ses coûts de fonctionnement. Quand il attire trop peu d’argent, l’émetteur peut décider de le fermer ou de le regrouper avec un fonds proche.

Liquidation ou fusion

ScénarioCe que reçoit l’investisseur
LiquidationLa valeur de ses parts, versée en espèces
FusionDes parts d’un autre fonds, à valeur équivalente
Vente avant la dernière cotationLe prix de marché, au moment choisi

Les conséquences selon l’enveloppe

Sur un compte-titres, le remboursement est traité comme une cession. Dans un PEA, les liquidités restent dans le plan et peuvent être réinvesties sans conséquence fiscale.